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SCI BARBUSSE

Active
Siren321 816 613SCI30700 SAINT-SIFFRETCréée le 28 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI BARBUSSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2000, identifiée par le SIREN 321 816 613. Elle est domiciliée 575 Che de Collias Potentier Nee Lebecq Ghisl, 30700 Saint-Siffret. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CELINE POTENTIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BARBUSSE

Dénomination
SCI BARBUSSE
SIREN
321 816 613
SIRET (siège)
321 816 613 00020
N° TVA intracommunautaire
FR24321816613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 816 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2000
Siège social
575 CHE DE COLLIAS POTENTIER NEE LEBECQ GHISL, 30700, SAINT-SIFFRET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BARBUSSE

Administrer, exploiter par bail ou location l'ensemble immobilier sis a saint siffret

Finances de SCI BARBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARBUSSE

DP

DELPHINE POTENTIER

Autre

AP

ALEXANDRE POTENTIER

Autre

CP

CELINE POTENTIER

Gérant

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BARBUSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30700 SAINT-SIFFRETSiègeActif

    321 816 613 00020 · ouvert le 14 novembre 2000 · NAF 6820B

  • 59129 AVESNES-LES-AUBERTFermé

    321 816 613 00012 · ouvert le 01 juillet 1981 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BARBUSSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BARBUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARBUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARBUSSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARBUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    LEBECQ Ghislaine, Denise, Rolande nom d'usage : POTENTIER n'est plus gérant. POTENTIER Céline nom d'usage : MERESSE devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI BARBUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BARBUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI BARBUSSE est 321 816 613. Le SIRET de son siège social est 321 816 613 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24321816613.

Qui dirige SCI BARBUSSE ?

SCI BARBUSSE est dirigée par CELINE POTENTIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BARBUSSE ?

Le siège social de SCI BARBUSSE est situé 575 Che de Collias Potentier Nee Lebecq Ghisl, 30700 Saint-Siffret.

SCI BARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBUSSE.

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