CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 783 356. Elle est domiciliée 57 Crs Emile Zola, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par MICHEL BARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BARD

Dénomination
SCI BARD
SIREN
381 783 356
SIRET (siège)
381 783 356 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76381783356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 783 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
23 avril 1991
Siège social
57 CRS EMILE ZOLA, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BARD

Propriété, administration et gestion de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI BARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARD

MB

MICHEL BARD

Autre

Depuis la création (23 avril 1991) · 35 ans

MH

MARIE HAUTEFEUILLE

Autre

Depuis la création (23 avril 1991) · 35 ans

Établissements de SCI BARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    381 783 356 00011 · ouvert le 23 avril 1991 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI BARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARD. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI BARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BARD ?

Le numéro SIREN de SCI BARD est 381 783 356. Le SIRET de son siège social est 381 783 356 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76381783356.

Qui dirige SCI BARD ?

SCI BARD est dirigée par MICHEL BARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BARD ?

Le siège social de SCI BARD est situé 57 Crs Emile Zola, 69100 Villeurbanne.

SCI BARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARD.