SCI BAS DE VOSGELADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 230 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 156 491, SCI BAS DE VOSGELADE est une SCI créée le 1er décembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 427 Che de Vosgelades le Mas Raoum Vosgerade, 06140 Vence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL GRENIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BAS DE VOSGELADE
INSEE- Dénomination
- SCI BAS DE VOSGELADE
- SIREN
- 428 156 491
- SIRET (siège)
- 428 156 491 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44428156491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 156 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 230 198,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 décembre 1999
- Siège social
- 427 CHE DE VOSGELADES LE MAS RAOUM VOSGERADE, 06140, VENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAS DE VOSGELADE
Acquisition et gestion de tous biens Immobilers ou mobiliers et plus généralement de tous immeubles d agrément ou de rapport et de tous droits ou valeurs mobiliers
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Finances de SCI BAS DE VOSGELADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAS DE VOSGELADE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 1999) · 26 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 1999) · 26 ans
Établissements de SCI BAS DE VOSGELADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06140 VENCESiègeActif
428 156 491 00014 · ouvert le 23 novembre 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BAS DE VOSGELADE
INPIComptes annuels de SCI BAS DE VOSGELADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAS DE VOSGELADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAS DE VOSGELADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAS DE VOSGELADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAS DE VOSGELADE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAS DE VOSGELADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAS DE VOSGELADE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 01 décembre 1999
Questions fréquentes sur SCI BAS DE VOSGELADE
Quel est le numéro SIREN de SCI BAS DE VOSGELADE ?
Le numéro SIREN de SCI BAS DE VOSGELADE est 428 156 491. Le SIRET de son siège social est 428 156 491 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44428156491.
Qui dirige SCI BAS DE VOSGELADE ?
SCI BAS DE VOSGELADE est dirigée par MICHEL GRENIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAS DE VOSGELADE ?
Le siège social de SCI BAS DE VOSGELADE est situé 427 Che de Vosgelades le Mas Raoum Vosgerade, 06140 Vence.
SCI BAS DE VOSGELADE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAS DE VOSGELADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAS DE VOSGELADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAS DE VOSGELADE.
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