SCI BASCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 615 952, SCI BASCI est une SCI créée le 19 novembre 1991. Elle est domiciliée 1 Lot les Jardins du Scios, 09330 Montgailhard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE MAES, gérant.
Fiche d'identité de SCI BASCI
INSEE- Dénomination
- SCI BASCI
- SIREN
- 383 615 952
- SIRET (siège)
- 383 615 952 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR01383615952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 615 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 novembre 1991
- Siège social
- 1 LOT LES JARDINS DU SCIOS, 09330, MONTGAILHARD
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASCI
Acquisition d'un ensemble immobilier à usage commercial et administration par bail ou autrement de l'immeuble précité.
Finances de SCI BASCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASCI
INSEEGérant
Autre
Établissements de SCI BASCI
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 09330 MONTGAILHARDSiègeFermé
383 615 952 00041 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 6820B
- 31400 TOULOUSEFermé
383 615 952 00058 · ouvert le 08 décembre 2021 · NAF 6820B
- 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGAFermé
383 615 952 00017 · ouvert le 12 novembre 1991 · NAF 6820B
- 09100 PAMIERSFermé
383 615 952 00025 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820B
- 09100 PAMIERSFermé
383 615 952 00033 · ouvert le 12 novembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BASCI
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BASCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BASCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASCI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BASCI
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
modification du Liquidateur Maes, nom d'usage : Brachotte, Anne Paule Marie
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- création
Date d'effet : 19 novembre 1991
Questions fréquentes sur SCI BASCI
Quel est le numéro SIREN de SCI BASCI ?
Le numéro SIREN de SCI BASCI est 383 615 952. Le SIRET de son siège social est 383 615 952 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01383615952.
Qui dirige SCI BASCI ?
SCI BASCI est dirigée par ANNE MAES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASCI ?
Le siège social de SCI BASCI est situé 1 Lot les Jardins du Scios, 09330 Montgailhard.
SCI BASCI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASCI.
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