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SCI BASEL

Active
Siren343 773 834SCI70000 VESOULCréée le 15 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 773 834, SCI BASEL est une SCI créée le 15 février 1988. Son siège social est situé 1 rue des Ilottes, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par COLETTE GILLARD en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BASEL

Dénomination
SCI BASEL
SIREN
343 773 834
SIRET (siège)
343 773 834 00027
N° TVA intracommunautaire
FR54343773834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 773 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 1988
Siège social
1 RUE DES ILOTTES, 70000, VESOUL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BASEL

Acquisition et gestion de biens mobiliers,immobiliers bâtis ou non

Finances de SCI BASEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASEL

CG

COLETTE GILLARD

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI BASEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    343 773 834 00027 · ouvert le 15 janvier 1988 · NAF 6820B

  • 70000 VESOULFermé

    343 773 834 00019 · ouvert le 15 janvier 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BASEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 03 août 2015

  • Acte

Dépôt du 03 août 2015

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAUCH Jacky, Paul, Marcel

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1988

Questions fréquentes sur SCI BASEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BASEL ?

Le numéro SIREN de SCI BASEL est 343 773 834. Le SIRET de son siège social est 343 773 834 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54343773834.

Qui dirige SCI BASEL ?

SCI BASEL est dirigée par COLETTE GILLARD, associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BASEL ?

Le siège social de SCI BASEL est situé 1 rue des Ilottes, 70000 Vesoul.

SCI BASEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASEL.

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