SCI BASSAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 648 k€
SCI BASSAL est une SCI immatriculée le 6 avril 2004 sous le numéro SIREN 452 847 312. Son siège social est situé 1 Lot la Soleillanne, 42330 Cuzieu. SCI BASSAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE BASSAL, gérant.
Fiche d'identité de SCI BASSAL
INSEE- Dénomination
- SCI BASSAL
- SIREN
- 452 847 312
- SIRET (siège)
- 452 847 312 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09452847312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 847 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 647 836 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 avril 2004
- Siège social
- 1 LOT LA SOLEILLANNE, 42330, CUZIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASSAL
acquisition administration et gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI BASSAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASSAL
INSEEÉtablissements de SCI BASSAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42330 CUZIEUSiègeActif
452 847 312 00017 · ouvert le 15 mars 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BASSAL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI BASSAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASSAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BASSAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- création
Date d'effet : 06 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI BASSAL
Quel est le numéro SIREN de SCI BASSAL ?
Le numéro SIREN de SCI BASSAL est 452 847 312. Le SIRET de son siège social est 452 847 312 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09452847312.
Qui dirige SCI BASSAL ?
SCI BASSAL est dirigée par STEPHANE BASSAL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASSAL ?
Le siège social de SCI BASSAL est situé 1 Lot la Soleillanne, 42330 Cuzieu.
SCI BASSAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASSAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASSAL.
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