SCI BASTIDE BELLEVUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
SCI BASTIDE BELLEVUE est une SCI immatriculée le 7 février 2012 sous le numéro SIREN 539 759 167. Elle est domiciliée rue de Saint Andre, 84110 Sablet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHELE ALARY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BASTIDE BELLEVUE
INSEE- Dénomination
- SCI BASTIDE BELLEVUE
- SIREN
- 539 759 167
- SIRET (siège)
- 539 759 167 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59539759167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 759 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 février 2012
- Siège social
- RUE DE SAINT ANDRE, 84110, SABLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASTIDE BELLEVUE
L'acquisition ,la gestion et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers
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Finances de SCI BASTIDE BELLEVUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASTIDE BELLEVUE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 février 2012) · 14 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 février 2012) · 14 ans
Établissements de SCI BASTIDE BELLEVUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 SABLETSiègeActif
539 759 167 00015 · ouvert le 25 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BASTIDE BELLEVUE
INPIComptes annuels de SCI BASTIDE BELLEVUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASTIDE BELLEVUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BASTIDE BELLEVUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASTIDE BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASTIDE BELLEVUE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/01989
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASTIDE BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BASTIDE BELLEVUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-07 · Début d'activité : 2012-01-25
- création
Date d'effet : 07 février 2012
Questions fréquentes sur SCI BASTIDE BELLEVUE
Quel est le numéro SIREN de SCI BASTIDE BELLEVUE ?
Le numéro SIREN de SCI BASTIDE BELLEVUE est 539 759 167. Le SIRET de son siège social est 539 759 167 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59539759167.
Qui dirige SCI BASTIDE BELLEVUE ?
SCI BASTIDE BELLEVUE est dirigée par MICHELE ALARY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASTIDE BELLEVUE ?
Le siège social de SCI BASTIDE BELLEVUE est situé rue de Saint Andre, 84110 Sablet.
SCI BASTIDE BELLEVUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASTIDE BELLEVUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASTIDE BELLEVUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASTIDE BELLEVUE.
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