SCI BASTIDE SAINT PIERRE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 151 k€
SCI BASTIDE SAINT PIERRE est une SCI immatriculée le 7 mai 1996 sous le numéro SIREN 405 205 238. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Che du Monteillier, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. SCI BASTIDE SAINT PIERRE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE BIROT, autre.
Fiche d'identité de SCI BASTIDE SAINT PIERRE
INSEE- Dénomination
- SCI BASTIDE SAINT PIERRE
- SIREN
- 405 205 238
- SIRET (siège)
- 405 205 238 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR86405205238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 205 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 924,53 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 mai 1996
- Siège social
- 39 CHE DU MONTEILLIER, 69370, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASTIDE SAINT PIERRE
Acquisition, gestion, administration, mise en valeur de tous biens immobiliers
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Finances de SCI BASTIDE SAINT PIERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASTIDE SAINT PIERRE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2010
Autre
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2010
Indivision de Mme Nicole BIROT
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BASTIDE SAINT PIERRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORSiègeActif
405 205 238 00026 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 6820B
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé
405 205 238 00018 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BASTIDE SAINT PIERRE
INPIConformité de SCI BASTIDE SAINT PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASTIDE SAINT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASTIDE SAINT PIERRE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24-11.599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 23 novembre 2023 · N° 22/02107
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASTIDE SAINT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BASTIDE SAINT PIERRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
GERIN Nicole nom d'usage : BIROT Nicole n'est plus gérant. BIROT Bernard nom d'usage : BIROT Bernard n'est plus gérant. BIROT Daniel nom d'usage : BIROT Daniel devient gérant.
- création
Date d'effet : 07 mai 1996
Questions fréquentes sur SCI BASTIDE SAINT PIERRE
Quel est le numéro SIREN de SCI BASTIDE SAINT PIERRE ?
Le numéro SIREN de SCI BASTIDE SAINT PIERRE est 405 205 238. Le SIRET de son siège social est 405 205 238 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86405205238.
Qui dirige SCI BASTIDE SAINT PIERRE ?
SCI BASTIDE SAINT PIERRE est dirigée par JEAN-PIERRE BIROT, autre. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASTIDE SAINT PIERRE ?
Le siège social de SCI BASTIDE SAINT PIERRE est situé 39 Che du Monteillier, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
SCI BASTIDE SAINT PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASTIDE SAINT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASTIDE SAINT PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASTIDE SAINT PIERRE.
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