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SCI BAT

Active
Siren813 962 420SCI90150 FOUSSEMAGNECréée le 22 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 962 420, SCI BAT est une SCI créée le 22 octobre 2015. Son siège social est situé 2 rue des Sources, 90150 Foussemagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN BOUCHEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAT

Dénomination
SCI BAT
SIREN
813 962 420
SIRET (siège)
813 962 420 00010
N° TVA intracommunautaire
FR57813962420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 962 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 2015
Siège social
2 RUE DES SOURCES, 90150, FOUSSEMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAT

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAT

AB

ALAIN BOUCHEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2015) · 11 ans

TB

THEO BOUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de SCI BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90150 FOUSSEMAGNESiègeActif

    813 962 420 00010 · ouvert le 28 août 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-22 · Début d'activité : 2015-08-28

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2015

Questions fréquentes sur SCI BAT

Quel est le numéro SIREN de SCI BAT ?

Le numéro SIREN de SCI BAT est 813 962 420. Le SIRET de son siège social est 813 962 420 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57813962420.

Qui dirige SCI BAT ?

SCI BAT est dirigée par ALAIN BOUCHEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAT ?

Le siège social de SCI BAT est situé 2 rue des Sources, 90150 Foussemagne.

SCI BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAT.

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