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SCI BATAILLE-MAERLE

Active
Siren380 259 770SCI50590 HAUTEVILLE-SUR-MERCréée le 26 décembre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 259 770, SCI BATAILLE-MAERLE est une SCI créée le 26 décembre 1990. Son siège social est situé 3 av de l’Aumesle et 2 rue des Dunes, 50590 Hauteville-sur-Mer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARYVONNE BATAILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BATAILLE-MAERLE

Dénomination
SCI BATAILLE-MAERLE
SIREN
380 259 770
SIRET (siège)
380 259 770 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55380259770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 259 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 décembre 1990
Siège social
3 AV DE L’AUMESLE ET 2 RUE DES DUNES, 50590, HAUTEVILLE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BATAILLE-MAERLE

acquisition, gestion, administration, exploitation par bail, location ou autrement, mise en valeur par construction, rénovation, réfection, âme- Lioration, agrandissement de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI BATAILLE-MAERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BATAILLE-MAERLE

JM

JEAN-MARC MAERLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BATAILLE-MAERLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 50590 HAUTEVILLE-SUR-MERSiègeActif

    380 259 770 00010 · ouvert le 29 novembre 1990 · NAF 6820B

  • 50590 HAUTEVILLE-SUR-MERActif

    380 259 770 00028 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BATAILLE-MAERLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2020

  • Acte

Conformité de SCI BATAILLE-MAERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BATAILLE-MAERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BATAILLE-MAERLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BATAILLE-MAERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BATAILLE-MAERLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant : MAERLE Maryvonne, Juliette, Pierrette ; Associé indéfiniment responsable : MAERLE Jean-Marc Raymond Michel

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI BATAILLE-MAERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BATAILLE-MAERLE ?

Le numéro SIREN de SCI BATAILLE-MAERLE est 380 259 770. Le SIRET de son siège social est 380 259 770 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55380259770.

Qui dirige SCI BATAILLE-MAERLE ?

SCI BATAILLE-MAERLE est dirigée par MARYVONNE BATAILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BATAILLE-MAERLE ?

Le siège social de SCI BATAILLE-MAERLE est situé 3 av de l’Aumesle et 2 rue des Dunes, 50590 Hauteville-sur-Mer.

SCI BATAILLE-MAERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BATAILLE-MAERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BATAILLE-MAERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BATAILLE-MAERLE.