SCI BAVARDS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI BAVARDS est une SCI immatriculée le 15 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 838 966. Elle est domiciliée 27 bd Denis Soulier, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LIONEL FOUQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BAVARDS
INSEE- Dénomination
- SCI BAVARDS
- SIREN
- 492 838 966
- SIRET (siège)
- 492 838 966 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36492838966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 838 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2006
- Siège social
- 27 BD DENIS SOULIER, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAVARDS
Acquisition et gestion par voie de location ou autrement, de tous immeuble
Finances de SCI BAVARDS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAVARDS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2015
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BAVARDS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
492 838 966 00017 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAVARDS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BAVARDS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAVARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAVARDS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAVARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BAVARDS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025002011
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAVARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAVARDS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUQUET Lionel
- création
Date d'effet : 15 novembre 2006
Questions fréquentes sur SCI BAVARDS
Quel est le numéro SIREN de SCI BAVARDS ?
Le numéro SIREN de SCI BAVARDS est 492 838 966. Le SIRET de son siège social est 492 838 966 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36492838966.
Qui dirige SCI BAVARDS ?
SCI BAVARDS est dirigée par LIONEL FOUQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAVARDS ?
Le siège social de SCI BAVARDS est situé 27 bd Denis Soulier, 84000 Avignon.
SCI BAVARDS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAVARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAVARDS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAVARDS.
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