SCI BAYLE JBJSB
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
SCI BAYLE JBJSB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 441 025. Elle est domiciliée 154 Rte des Grives Malemort sur Correze, 19360 Malemort. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JULIEN BAYLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAYLE JBJSB
INSEE- Dénomination
- SCI BAYLE JBJSB
- SIREN
- 841 441 025
- SIRET (siège)
- 841 441 025 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR34841441025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 441 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 juillet 2018
- Siège social
- 154 RTE DES GRIVES MALEMORT SUR CORREZE, 19360, MALEMORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAYLE JBJSB
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI BAYLE JBJSB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAYLE JBJSB
INSEESCI BAYLE - LE DEVEIX
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 juillet 2018) · 8 ans
Établissements de SCI BAYLE JBJSB
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19360 MALEMORTSiègeActif
841 441 025 00027 · ouvert le 12 mars 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAYLE JBJSB
INPIConformité de SCI BAYLE JBJSB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAYLE JBJSB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAYLE JBJSB. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 7
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 7
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00031
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAYLE JBJSB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BAYLE JBJSB
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAYLE Julien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-19
- création
Date d'effet : 30 juillet 2018
Questions fréquentes sur SCI BAYLE JBJSB
Quel est le numéro SIREN de SCI BAYLE JBJSB ?
Le numéro SIREN de SCI BAYLE JBJSB est 841 441 025. Le SIRET de son siège social est 841 441 025 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34841441025.
Qui dirige SCI BAYLE JBJSB ?
SCI BAYLE JBJSB est dirigée par JULIEN BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAYLE JBJSB ?
Le siège social de SCI BAYLE JBJSB est situé 154 Rte des Grives Malemort sur Correze, 19360 Malemort.
SCI BAYLE JBJSB est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAYLE JBJSB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAYLE JBJSB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAYLE JBJSB.
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