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SCI BAYOL LE BAS

Active
Siren437 646 177SCI42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZCréée le 11 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
93,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 646 177, SCI BAYOL LE BAS est une SCI créée le 11 mai 2001. Son siège social est situé 975 Rte de Bayolle le Bas, 42740 Saint-Paul-en-Jarez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DENISE THEVENON, gérant.

Fiche d'identité de SCI BAYOL LE BAS

Dénomination
SCI BAYOL LE BAS
SIREN
437 646 177
SIRET (siège)
437 646 177 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87437646177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 646 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
93 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mai 2001
Siège social
975 RTE DE BAYOLLE LE BAS, 42740, SAINT-PAUL-EN-JAREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAYOL LE BAS

acquisition, propriété et gestion et plus particulierement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains, appartements immeubles ou local.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BAYOL LE BAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAYOL LE BAS

AB

AUBRY BARRELLON

Autre

LB

LUCINE BARRELLON

Autre

MM

MICKAEL MAZENOD

Autre

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2009

FM

FREDERIC MAZENOD

Autre

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2009

DT

DENISE THEVENON

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BAYOL LE BAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZSiègeActif

    437 646 177 00018 · ouvert le 06 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAYOL LE BAS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAYOL LE BAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAYOL LE BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAYOL LE BAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAYOL LE BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAYOL LE BAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAYOL LE BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAYOL LE BAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    MAZENOD Antoine Marie nom d'usage : MAZENOD n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Co-gérant : MAZENOD Antoine Marie. Co-gérant : THEVENON Denise Léonie Eugénie. Associé : MAZENOD Antoine Marie. Associé : THEVENON Denise Léonie Eugénie. Associé : MAZENOD Mickaël. Associé : LOUAT Sandrine Marie Françoise. Associé : MAZENOD Frédéric. Associé : BARRELLON Aubry. Associé : BARRELLON Lucine Marie.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI BAYOL LE BAS

Quel est le numéro SIREN de SCI BAYOL LE BAS ?

Le numéro SIREN de SCI BAYOL LE BAS est 437 646 177. Le SIRET de son siège social est 437 646 177 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87437646177.

Qui dirige SCI BAYOL LE BAS ?

SCI BAYOL LE BAS est dirigée par DENISE THEVENON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAYOL LE BAS ?

Le siège social de SCI BAYOL LE BAS est situé 975 Rte de Bayolle le Bas, 42740 Saint-Paul-en-Jarez.

SCI BAYOL LE BAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAYOL LE BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAYOL LE BAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAYOL LE BAS.

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