SCI BAZILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 901 085 225, SCI BAZILLE est une SCI créée le 5 juillet 2021. Elle est domiciliée 108 Crs Saint Louis residence Caudalie Bat St Julien, 33300 Bordeaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLEMENT BARBE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAZILLE
INSEE- Dénomination
- SCI BAZILLE
- SIREN
- 901 085 225
- SIRET (siège)
- 901 085 225 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR32901085225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 085 225
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juillet 2021
- Siège social
- 108 CRS SAINT LOUIS RESIDENCE CAUDALIE BAT ST JULIEN, 33300, BORDEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAZILLE
Acquisition d'immeubles
Finances de SCI BAZILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAZILLE
INSEEÉtablissements de SCI BAZILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33300 BORDEAUXSiègeActif
901 085 225 00018 · ouvert le 18 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAZILLE
INPIComptes annuels de SCI BAZILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAZILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAZILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAZILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAZILLE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/05109
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
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Décision du 18 juin 2026 · N° 24/06863
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Décision du 16 juin 2026 · N° 24/01555
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
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Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 14 février 2020 · N° 16/07925
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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Décision du 05 mars 2019 · N° 16/09107
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Décision du 04 septembre 2018 · N° 16/00033
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Décision du 26 juin 2018 · N° 16/04088
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Décision du 12 juin 2018 · N° 16/08272
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 01 juin 2018 · N° 16/02941
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 01 juin 2018 · N° 16/02916
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 01 juin 2018 · N° 15/02948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 décembre 2017 · N° 17/02151
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 octobre 2017 · N° 17/00321
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 octobre 2017 · N° 16/04461
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Décision du 10 mars 2017 · N° 15/14305
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 24 janvier 2017 · N° 15/01186
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 janvier 2017 · N° 15/07933
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 octobre 2016 · N° 15/07047
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 septembre 2016 · N° 15/03716
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 juin 2016 · N° 15/07788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 janvier 2012 · N° 10/08120
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 octobre 2011 · N° 10/05952
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 septembre 2011 · N° 11/00442
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 septembre 2011 · N° 09/07545
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 septembre 2011 · N° 10/04103
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Cour d'appel, première Chambre A
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Cour d'appel, première chambre b
Décision du 02 avril 2009 · N° 07/04731
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAZILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAZILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-05 · Début d'activité : 2021-06-18
- création
Date d'effet : 05 juillet 2021
Questions fréquentes sur SCI BAZILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI BAZILLE ?
Le numéro SIREN de SCI BAZILLE est 901 085 225. Le SIRET de son siège social est 901 085 225 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32901085225.
Qui dirige SCI BAZILLE ?
SCI BAZILLE est dirigée par CLEMENT BARBE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAZILLE ?
Le siège social de SCI BAZILLE est situé 108 Crs Saint Louis residence Caudalie Bat St Julien, 33300 Bordeaux.
SCI BAZILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAZILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAZILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAZILLE.
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