SCI Bazoges
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 983 539 065, SCI Bazoges est une SCI créée le 17 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 rue de Vaux la Reine, 91480 Varennes-Jarcy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Sandrine COUSTY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI Bazoges
INSEE- Dénomination
- SCI Bazoges
- SIREN
- 983 539 065
- SIRET (siège)
- 983 539 065 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR09983539065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 539 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 janvier 2024
- Siège social
- 55 RUE DE VAUX LA REINE, 91480, VARENNES-JARCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI Bazoges
La société a pour objet la détention et la gestion d'un patrimoine immobilier à destination d'habitation ou à usage professionnel ou commercial.
Finances de SCI Bazoges
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI Bazoges
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de SCI Bazoges
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91480 VARENNES-JARCYSiègeActif
983 539 065 00018 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI Bazoges
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI Bazoges
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Bazoges. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI Bazoges
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Bazoges. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI Bazoges. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 19 novembre 2025 · N° J2025000646
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre des Aff. Familiales
Décision du 24 mai 2022 · N° 20/01980
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1993 · N° 91-42.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI Bazoges n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI Bazoges
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-17 · Début d'activité : 2023-11-30
- création
Date d'effet : 17 janvier 2024
Questions fréquentes sur SCI Bazoges
Quel est le numéro SIREN de SCI Bazoges ?
Le numéro SIREN de SCI Bazoges est 983 539 065. Le SIRET de son siège social est 983 539 065 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09983539065.
Qui dirige SCI Bazoges ?
SCI Bazoges est dirigée par Sandrine COUSTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI Bazoges ?
Le siège social de SCI Bazoges est situé 55 rue de Vaux la Reine, 91480 Varennes-Jarcy.
SCI Bazoges est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI Bazoges est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI Bazoges est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Bazoges.
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