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SCI BAZOIS MORVAN

Active
Siren428 653 547SCI58110 SAINT-PEREUSECréée le 28 octobre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 428 653 547, SCI BAZOIS MORVAN est une SCI créée le 28 octobre 2002. Elle est domiciliée le Bourg, 58110 Saint-Pereuse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ROLAND BAZOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BAZOIS MORVAN

Dénomination
SCI BAZOIS MORVAN
SIREN
428 653 547
SIRET (siège)
428 653 547 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31428653547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 653 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 165,11 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
le Bourg, 58110, SAINT-PEREUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAZOIS MORVAN

La propriété et l'administration, location

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Finances de SCI BAZOIS MORVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BAZOIS MORVAN

JB

JEAN BAZOT

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

JB

JEAN BAZOT

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

AM

ANDREE MARTIN

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

RB

ROLAND BAZOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

MB

MARIE BAZOT

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

OB

OLIVIER BAZOT

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

JB

JEANNE-MARIE BONGARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

JB

JEAN-LUC BONGARD

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

FB

FRANCOIS BONGARD

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

EB

ERIC BONGARD

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

BB

BRIGITTE BROSSARD

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

G

GROUPEMENT FORESTIER DU BELVEDERE

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BAZOIS MORVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58110 SAINT-PEREUSESiègeActif

    428 653 547 00011 · ouvert le 09 juillet 1967 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BAZOIS MORVAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAZOIS MORVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAZOIS MORVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAZOIS MORVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAZOIS MORVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAZOIS MORVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAZOIS MORVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAZOIS MORVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI BAZOIS MORVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BAZOIS MORVAN ?

Le numéro SIREN de SCI BAZOIS MORVAN est 428 653 547. Le SIRET de son siège social est 428 653 547 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31428653547.

Qui dirige SCI BAZOIS MORVAN ?

SCI BAZOIS MORVAN est dirigée par ROLAND BAZOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAZOIS MORVAN ?

Le siège social de SCI BAZOIS MORVAN est situé le Bourg, 58110 Saint-Pereuse.

SCI BAZOIS MORVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAZOIS MORVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAZOIS MORVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAZOIS MORVAN.