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SCI BEAR

Active
Siren441 172 392SCI94160 SAINT-MANDECréée le 06 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
123 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 172 392. Son siège social est situé 14 av Quihou, 94160 Saint-Mande. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YVONNE BRUCHET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BEAR

Dénomination
SCI BEAR
SIREN
441 172 392
SIRET (siège)
441 172 392 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09441172392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 172 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
123 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mars 2002
Siège social
14 AV QUIHOU, 94160, SAINT-MANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAR

Acquisition et gestion de tous immeubles, gestion de valeurs mobilières.

Finances de SCI BEAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAR

YB

YVONNE BRUCHET

Gérant

Depuis la création (06 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BEAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94160 SAINT-MANDESiègeActif

    441 172 392 00017 · ouvert le 06 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI BEAR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAR est 441 172 392. Le SIRET de son siège social est 441 172 392 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09441172392.

Qui dirige SCI BEAR ?

SCI BEAR est dirigée par YVONNE BRUCHET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEAR ?

Le siège social de SCI BEAR est situé 14 av Quihou, 94160 Saint-Mande.

SCI BEAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAR.

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