SCI BEAU SEJOUR
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 3,0 k€
SCI BEAU SEJOUR est une SCI immatriculée le 25 mars 1985 sous le numéro SIREN 332 088 533. Elle est domiciliée La Mathurine, 58240 Toury sur Jour. SCI BEAU SEJOUR relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ISABELLE GOZARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BEAU SEJOUR
INSEE- Dénomination
- SCI BEAU SEJOUR
- SIREN
- 332 088 533
- SIRET (siège)
- 332 088 533 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR48332088533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 088 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 mars 1985
- Siège social
- LA MATHURINE, 58240, TOURY SUR JOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEAU SEJOUR
Acquisition, administration, exploitation de biens meubles et immeubles
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Finances de SCI BEAU SEJOUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEAU SEJOUR
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2011
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BEAU SEJOUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58240 TOURY SUR JOURSiègeActif
332 088 533 00028 · ouvert le 01 septembre 1967 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BEAU SEJOUR
INPIConformité de SCI BEAU SEJOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAU SEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAU SEJOUR. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00112
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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Décision du 03 février 2026 · N° 24/14362
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 02 janvier 2026 · N° 25/01300
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 02 janvier 2026 · N° 25/01301
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 02 janvier 2026 · N° 25/01302
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
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Décision du 08 avril 2025 · N° 23/00050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 04 février 2025 · N° 24/00713
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 27 juin 2023 · N° 21/03876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 26 mars 2012 · N° 09/08511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEAU SEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BEAU SEJOUR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GOZARD Lucien, François Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUGET Isabelle né(e) GOZARD
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant associé : GOZARD Lucien, Pierre, Ferdinand
- création
Date d'effet : 25 mars 1985
Questions fréquentes sur SCI BEAU SEJOUR
Quel est le numéro SIREN de SCI BEAU SEJOUR ?
Le numéro SIREN de SCI BEAU SEJOUR est 332 088 533. Le SIRET de son siège social est 332 088 533 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48332088533.
Qui dirige SCI BEAU SEJOUR ?
SCI BEAU SEJOUR est dirigée par ISABELLE GOZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEAU SEJOUR ?
Le siège social de SCI BEAU SEJOUR est situé La Mathurine, 58240 Toury sur Jour.
SCI BEAU SEJOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEAU SEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEAU SEJOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAU SEJOUR.
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