SCI BEAU VALLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BEAU VALLON est une SCI immatriculée le 27 mai 1988 sous le numéro SIREN 345 029 326. Son siège social est situé Che du Vallon des Gavots, 13400 Aubagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HERSCOVITCH BERNARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI BEAU VALLON
INSEE- Dénomination
- SCI BEAU VALLON
- SIREN
- 345 029 326
- SIRET (siège)
- 345 029 326 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20345029326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 029 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mai 1988
- Siège social
- CHE DU VALLON DES GAVOTS, 13400, AUBAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEAU VALLON
L'acquisition la propriété l'administration et l'exploitation par bail d'un terrain sis à Aubagne 13400 chemin du vallon des gavots l'acquisition la propriété l'administration et l'exploitation de tous biens immobiliers
Finances de SCI BEAU VALLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEAU VALLON
INSEEHERSCOVITCH BERNARD
Gérant
Depuis la création (27 mai 1988) · 38 ans
Établissements de SCI BEAU VALLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13400 AUBAGNESiègeActif
345 029 326 00013 · ouvert le 07 mai 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEAU VALLON
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BEAU VALLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAU VALLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEAU VALLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAU VALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAU VALLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/01716
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 juillet 1993 · N° 91-16.917
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEAU VALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEAU VALLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 1988
Questions fréquentes sur SCI BEAU VALLON
Quel est le numéro SIREN de SCI BEAU VALLON ?
Le numéro SIREN de SCI BEAU VALLON est 345 029 326. Le SIRET de son siège social est 345 029 326 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20345029326.
Qui dirige SCI BEAU VALLON ?
SCI BEAU VALLON est dirigée par HERSCOVITCH BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BEAU VALLON ?
Le siège social de SCI BEAU VALLON est situé Che du Vallon des Gavots, 13400 Aubagne.
SCI BEAU VALLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEAU VALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEAU VALLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAU VALLON.
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