SCI BEAUMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BEAUMEL est une SCI immatriculée le 7 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 119 119. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Metz Loyville Sillegny, 57420 Sillegny. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par YVES BEAUCOURT, gérant.
Fiche d'identité de SCI BEAUMEL
INSEE- Dénomination
- SCI BEAUMEL
- SIREN
- 345 119 119
- SIRET (siège)
- 345 119 119 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30345119119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 119 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 811,23 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 juin 1988
- Siège social
- 1 RTE DE METZ LOYVILLE SILLEGNY, 57420, SILLEGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEAUMEL
Location de logements
Finances de SCI BEAUMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEAUMEL
INSEEÉtablissements de SCI BEAUMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57420 SILLEGNYSiègeActif
345 119 119 00013 · ouvert le 09 mai 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BEAUMEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BEAUMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEAUMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/00071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00295
- Lire la décision sur courdecassation.frDivorce et séparation de corps - autorisation d'assigner
Tribunal judiciaire, jAF Droit Commun
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02421
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/00156
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/00366
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Décision du 27 avril 2026 · N° 25/00130
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 février 2026 · N° 25/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 28 juillet 2025 · N° 22/00412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 31 mars 2025 · N° 23/00295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 27 février 2025 · N° 24/00385
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 31 décembre 2024 · N° 22/00584
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/00073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 25 novembre 2024 · N° 23/00021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 24 octobre 2024 · N° 22/00071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 mai 2024 · N° 22/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 18 avril 2024 · N° 23/00084
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 28 décembre 2023 · N° 22/00309
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 21 août 2023 · N° 22/00043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/02035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 01 juin 2011 · N° 09/28142
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEAUMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEAUMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 1988
Questions fréquentes sur SCI BEAUMEL
Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUMEL ?
Le numéro SIREN de SCI BEAUMEL est 345 119 119. Le SIRET de son siège social est 345 119 119 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30345119119.
Qui dirige SCI BEAUMEL ?
SCI BEAUMEL est dirigée par YVES BEAUCOURT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BEAUMEL ?
Le siège social de SCI BEAUMEL est situé 1 Rte de Metz Loyville Sillegny, 57420 Sillegny.
SCI BEAUMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEAUMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEAUMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUMEL.
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