SCI BEAUSOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BEAUSOLEIL est une SCI immatriculée le 25 juin 2026 sous le numéro SIREN 106 751 308. Elle est domiciliée 24 IMP Beausoleil, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Lorette PONSOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BEAUSOLEIL
INSEE- Dénomination
- SCI BEAUSOLEIL
- SIREN
- 106 751 308
- SIRET (siège)
- 106 751 308 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94106751308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 751 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 juin 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juin 2026
- Siège social
- 24 IMP Beausoleil, 69300, Caluire-et-Cuire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEAUSOLEIL
L'acquisition, la propriété, la gestion, la cession et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme, de tous biens immobiliers à usage professionnel, d'habitation, commercial ou industriel ainsi acquis dont elle aura la propriété ou la jouissance ; La mise à disposition de tout ou partie des immeubles ; La mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis ; L'aliénation, éventuellement ou exceptionnelle, du ou des immeubles devenus inutile à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en Société ; L'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet, ainsi que l'octroi à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conforme au présent objet, et susceptibles d'en favoriser le développement.
Finances de SCI BEAUSOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEAUSOLEIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juin 2026) · moins d'un an
Établissements de SCI BEAUSOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69300 Caluire-et-CuireSiègeActif
106 751 308 00011 · ouvert le 17 juin 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEAUSOLEIL
INPIComptes annuels de SCI BEAUSOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEAUSOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
152 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 17 août 2026 · N° 26/01191
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Décision du 11 août 2026 · N° 26/00355
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/01490
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/01488
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03878
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Décision du 04 mai 2026 · N° 25/01100
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Décision du 22 avril 2026 · N° 2026RG04227
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Décision du 24 mars 2026 · N° 24/01754
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 12 mars 2026 · N° 25/00247
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Décision du 19 février 2026 · N° 25/04061
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEAUSOLEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-06-17
- création
Date d'effet : 25 juin 2026
Questions fréquentes sur SCI BEAUSOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL ?
Le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL est 106 751 308. Le SIRET de son siège social est 106 751 308 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94106751308.
Qui dirige SCI BEAUSOLEIL ?
SCI BEAUSOLEIL est dirigée par Lorette PONSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEAUSOLEIL ?
Le siège social de SCI BEAUSOLEIL est situé 24 IMP Beausoleil, 69300 Caluire-et-Cuire.
SCI BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSOLEIL.
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