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SCI BEAUSOLEIL

Active
Siren438 160 988SCI06560 ValbonneCréée le 19 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40 €
Effectif
Non publié

SCI BEAUSOLEIL est une SCI immatriculée le 19 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 160 988. Son siège social est situé 230 RTE des Dolines, 06560 Valbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DAVID PAJOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEAUSOLEIL

Dénomination
SCI BEAUSOLEIL
SIREN
438 160 988
SIRET (siège)
438 160 988 00053
N° TVA intracommunautaire
FR86438160988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 160 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 2001
Siège social
230 RTE des Dolines, 06560, Valbonne
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSOLEIL

L'acquisition, par voie d'achat, d'apport, d'échange ou autrement, de tous biens et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, ainsi que de tous droits réels immobiliers, La gestion, l'administration et l'exploitation de ces biens, notamment par voie de location, de mise à disposition à titre gratuit ou onéreux au profit des associés ou de tiers, ainsi que par la conclusion de tout contrat de bail, y compris commercial, professionnel ou d'habitation, La réalisation de travaux d'aménagement, de rénovation, de construction, de réhabilitation ou d'extension sur les biens appartenant à la société, directement ou par l'intermédiaire de prestataires, dans la limite du caractère civil de son objet, La souscription de tous emprunts, avec ou sans garanties réelles ou personnelles, notamment par hypothèque ou cautionnement, nécessaires au financement des acquisitions, constructions, rénovations ou améliorations, La prise de participation dans toutes sociétés civiles immobilières ou entités ayant un objet similaire ou connexe, lorsque cela contribue directement à la réalisation de l'objet social, Et, plus généralement, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social et susceptibles d'en faciliter la réalisation, à condition qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEAUSOLEIL

VP

VANESSA PAGNOUX

Associé indéfiniment responsable

DP

DAVID PAJOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BEAUSOLEIL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 06560 ValbonneSiègeActif

    438 160 988 00053 · ouvert le 09 octobre 2025 · NAF 6820B

  • 16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTEFermé

    438 160 988 00012 · ouvert le 17 mai 2001 · NAF 6820B

  • 87000 LIMOGESFermé

    438 160 988 00020 · ouvert le 23 mai 2014 · NAF 6820B

  • 87000 LIMOGESFermé

    438 160 988 00038 · ouvert le 16 février 2016 · NAF 6820B

  • 87000 LIMOGESFermé

    438 160 988 00046 · ouvert le 17 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSOLEIL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 février 2020

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 07 août 2014

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSOLEIL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Pajot, David

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAJOT David

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Immatriculée le 2014-08-07 · Début d'activité : 2001-05-17

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL est 438 160 988. Le SIRET de son siège social est 438 160 988 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86438160988.

Qui dirige SCI BEAUSOLEIL ?

SCI BEAUSOLEIL est dirigée par DAVID PAJOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSOLEIL ?

Le siège social de SCI BEAUSOLEIL est situé 230 RTE des Dolines, 06560 Valbonne.

SCI BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSOLEIL.

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