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SCI BEAUSOLEIL

Active
Siren922 676 234SCI75011 PARISCréée le 03 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions155 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

SCI BEAUSOLEIL est une SCI immatriculée le 3 janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 676 234. Son siège social est situé 30 rue Emile Lepeu, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC Chartier, gérant.

Fiche d'identité de SCI BEAUSOLEIL

Dénomination
SCI BEAUSOLEIL
SIREN
922 676 234
SIRET (siège)
922 676 234 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48922676234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 676 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 janvier 2023
Siège social
30 RUE EMILE LEPEU, 75011, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSOLEIL

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question et notamment l'acquisition d'un bien immobilier sis à le palais (56360), lieudit Beau Soleil dénommé « Fort de Beausoleil ».

Finances de SCI BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSOLEIL

LC

LUCIEN Chartier

Autre

Depuis la création (03 janvier 2023) · 3 ans

PC

PAUL Chartier

Autre

Depuis la création (03 janvier 2023) · 3 ans

LC

LILA Chartier

Autre

Depuis la création (03 janvier 2023) · 3 ans

FC

FREDERIC Chartier

Gérant

Depuis la création (03 janvier 2023) · 3 ans

PD

PASCALE Dalix

Gérant

Depuis la création (03 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de SCI BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    922 676 234 00011 · ouvert le 05 décembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-03 · Début d'activité : 2022-12-05

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2023

Questions fréquentes sur SCI BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL est 922 676 234. Le SIRET de son siège social est 922 676 234 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48922676234.

Qui dirige SCI BEAUSOLEIL ?

SCI BEAUSOLEIL est dirigée par FREDERIC Chartier, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSOLEIL ?

Le siège social de SCI BEAUSOLEIL est situé 30 rue Emile Lepeu, 75011 Paris.

SCI BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSOLEIL.

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