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SCI BEAUVAL

Active
Siren480 078 369SCI04210 VALENSOLECréée le 07 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUVAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2005, identifiée par le SIREN 480 078 369. Son siège social est situé Le Petit Puy, 04210 Valensole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MARTINE VALENCE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEAUVAL

Dénomination
SCI BEAUVAL
SIREN
480 078 369
SIRET (siège)
480 078 369 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71480078369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 078 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 janvier 2005
Siège social
LE PETIT PUY, 04210, VALENSOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUVAL

Acquisition et gestion d' immeubles

Finances de SCI BEAUVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUVAL

CB

CHRISTIAN BEAUJOUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 janvier 2005) · 21 ans

MV

MARTINE VALENCE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de SCI BEAUVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04210 VALENSOLESiègeActif

    480 078 369 00018 · ouvert le 10 décembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BEAUVAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2007

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUVAL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUVAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI BEAUVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUVAL ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUVAL est 480 078 369. Le SIRET de son siège social est 480 078 369 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71480078369.

Qui dirige SCI BEAUVAL ?

SCI BEAUVAL est dirigée par MARTINE VALENCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUVAL ?

Le siège social de SCI BEAUVAL est situé Le Petit Puy, 04210 Valensole.

SCI BEAUVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUVAL.

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