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SCI BEAUVALLON

Active
Siren338 648 660Société civile83110 SANARY-SUR-MERCréée le 08 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 648 660, SCI BEAUVALLON est une société civile créée le 8 septembre 1986. Son siège social est situé 5 Pl du Coquillon 83110 Sanary sur Mer, 83110 Sanary-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. LADISLAS MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEAUVALLON

Dénomination
SCI BEAUVALLON
SIREN
338 648 660
SIRET (siège)
338 648 660 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02338648660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 648 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
08 septembre 1986
Siège social
5 PL DU COQUILLON 83110 SANARY SUR MER, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUVALLON

Construction en vue de la vente en totalité ou par lots d'Immeu-bles à usage d'habitation ayant pour assiette foncière un terrain situé à Sanary quartier de la Morvenede ou du pont d'hareng

Finances de SCI BEAUVALLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUVALLON

L

LADISLAS MICHEL

Gérant

Depuis la création (08 septembre 1986) · 40 ans

Établissements de SCI BEAUVALLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    338 648 660 00011 · ouvert le 27 août 1986 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI BEAUVALLON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BEAUVALLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUVALLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUVALLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUVALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUVALLON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUVALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUVALLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1986

Questions fréquentes sur SCI BEAUVALLON

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUVALLON ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUVALLON est 338 648 660. Le SIRET de son siège social est 338 648 660 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02338648660.

Qui dirige SCI BEAUVALLON ?

SCI BEAUVALLON est dirigée par LADISLAS MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEAUVALLON ?

Le siège social de SCI BEAUVALLON est situé 5 Pl du Coquillon 83110 Sanary sur Mer, 83110 Sanary-sur-Mer.

SCI BEAUVALLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUVALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUVALLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUVALLON.

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