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SCI BEAUVALLON

Active
Siren391 688 140SCI74000 ANNECYCréée le 15 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI BEAUVALLON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 688 140. Elle est domiciliée Balmont 30 Rte de l Eglise, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHANTAL BARTHELEMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEAUVALLON

Dénomination
SCI BEAUVALLON
SIREN
391 688 140
SIRET (siège)
391 688 140 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30391688140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 688 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 1993
Siège social
BALMONT 30 RTE DE L EGLISE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUVALLON

ACHAT D'IMMEUBLES ET LEUR GESTION LOCATION

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Finances de SCI BEAUVALLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEAUVALLON

CB

CHANTAL BARTHELEMY

Gérant

Depuis la création (15 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de SCI BEAUVALLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    391 688 140 00014 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUVALLON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUVALLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUVALLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUVALLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUVALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUVALLON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUVALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUVALLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI BEAUVALLON

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUVALLON ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUVALLON est 391 688 140. Le SIRET de son siège social est 391 688 140 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30391688140.

Qui dirige SCI BEAUVALLON ?

SCI BEAUVALLON est dirigée par CHANTAL BARTHELEMY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEAUVALLON ?

Le siège social de SCI BEAUVALLON est situé Balmont 30 Rte de l Eglise, 74000 Annecy.

SCI BEAUVALLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUVALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUVALLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUVALLON.

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