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SCI BEAUZELLE

Active
Siren383 040 037SCI31000 TOULOUSECréée le 25 septembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,8 k€

SCI BEAUZELLE est une SCI immatriculée le 25 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 040 037. Elle est domiciliée 55 bd Armand Duportal, 31000 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BRIGITTE LAVAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI BEAUZELLE

Dénomination
SCI BEAUZELLE
SIREN
383 040 037
SIRET (siège)
383 040 037 00020
N° TVA intracommunautaire
FR20383040037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 040 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 septembre 1991
Siège social
55 BD ARMAND DUPORTAL, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUZELLE

Acquisition, construction, administration, exploitation, aliénation de tous immeubles bâtis ou non bâtis, cautionnement hypothécaire des emprunts.

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Finances de SCI BEAUZELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEAUZELLE

Établissements de SCI BEAUZELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    383 040 037 00020 · ouvert le 19 juillet 1991 · NAF 6820B

  • 31000 TOULOUSEFermé

    383 040 037 00012 · ouvert le 19 juillet 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BEAUZELLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 06 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 24 juin 1993

  • Acte

Conformité de SCI BEAUZELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUZELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BEAUZELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    LAVAL Brigitte nom d'usage : MARTIN devient gérant. MARTIN Patrick nom d'usage : MARTIN n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI BEAUZELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUZELLE ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUZELLE est 383 040 037. Le SIRET de son siège social est 383 040 037 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20383040037.

Qui dirige SCI BEAUZELLE ?

SCI BEAUZELLE est dirigée par BRIGITTE LAVAL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUZELLE ?

Le siège social de SCI BEAUZELLE est situé 55 bd Armand Duportal, 31000 Toulouse.

SCI BEAUZELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUZELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUZELLE.