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SCI BEL AIR

Active
Siren322 884 644SCI89120 CHARNY OREE DE PUISAYECréée le 22 mars 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI BEL AIR est une SCI immatriculée le 22 mars 2002 sous le numéro SIREN 322 884 644. Son siège social est situé LD LE COUVENT Villefranche, 89120 Charny Oree de Puisaye. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-LOUIS SIMONOT, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEL AIR

Dénomination
SCI BEL AIR
SIREN
322 884 644
SIRET (siège)
322 884 644 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13322884644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 884 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 mars 2002
Siège social
LD LE COUVENT Villefranche, 89120, CHARNY OREE DE PUISAYE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI BEL AIR

Acquisition, prise à bail, location, exploitation mise en valeur de tous immeubles, ainsi que la restauration, reconstruction ou aménagement de ces immeubles, leur revente, échange ou autre, aliéna- tion à toute personne physique ou morale et géné- ralement tout ce qui s'y rattache.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEL AIR

JS

JEAN-LOUIS SIMONOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2025

PS

PHILIPPE SIMONOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89120 CHARNY OREE DE PUISAYESiègeActif

    322 884 644 00020 · ouvert le 20 février 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEL AIR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Conformité de SCI BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BEL AIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMONOT Philippe, Roger ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMONOT Jean-Louis, Roger

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL AIR ?

Le numéro SIREN de SCI BEL AIR est 322 884 644. Le SIRET de son siège social est 322 884 644 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13322884644.

Qui dirige SCI BEL AIR ?

SCI BEL AIR est dirigée par JEAN-LOUIS SIMONOT, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEL AIR ?

Le siège social de SCI BEL AIR est situé LD LE COUVENT Villefranche, 89120 Charny Oree de Puisaye.

SCI BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL AIR.

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