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SCI BEL ASPECT

Active
Siren393 913 207SCI46500 GRAMATCréée le 21 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,6 k€
Effectif
Non publié

SCI BEL ASPECT est une SCI immatriculée le 21 février 1994 sous le numéro SIREN 393 913 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av Leon Gambetta, 46500 Gramat. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE FOGLIENI, gérant.

Fiche d'identité de SCI BEL ASPECT

Dénomination
SCI BEL ASPECT
SIREN
393 913 207
SIRET (siège)
393 913 207 00022
N° TVA intracommunautaire
FR79393913207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 913 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 610 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 février 1994
Siège social
12 AV LEON GAMBETTA, 46500, GRAMAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BEL ASPECT

LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI BEL ASPECT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEL ASPECT

MF

MARIE FOGLIENI

Gérant

Depuis la création (21 février 1994) · 32 ans

Établissements de SCI BEL ASPECT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46500 GRAMATSiègeActif

    393 913 207 00022 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 6820A

  • 46500 GRAMATFermé

    393 913 207 00014 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI BEL ASPECT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 29 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 09 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 04 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEL ASPECT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL ASPECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEL ASPECT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL ASPECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BEL ASPECT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL ASPECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEL ASPECT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1994

Questions fréquentes sur SCI BEL ASPECT

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL ASPECT ?

Le numéro SIREN de SCI BEL ASPECT est 393 913 207. Le SIRET de son siège social est 393 913 207 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79393913207.

Qui dirige SCI BEL ASPECT ?

SCI BEL ASPECT est dirigée par MARIE FOGLIENI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEL ASPECT ?

Le siège social de SCI BEL ASPECT est situé 12 av Leon Gambetta, 46500 Gramat.

SCI BEL ASPECT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL ASPECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL ASPECT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL ASPECT.

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