SCI BEL AVENIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BEL AVENIR est une SCI immatriculée le 28 mars 2001 sous le numéro SIREN 435 219 985. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 av de la Frilliere, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE BERTELLOOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI BEL AVENIR
INSEE- Dénomination
- SCI BEL AVENIR
- SIREN
- 435 219 985
- SIRET (siège)
- 435 219 985 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR03435219985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 219 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 mars 2001
- Siège social
- 18 AV DE LA FRILLIERE, 75016, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEL AVENIR
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Finances de SCI BEL AVENIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEL AVENIR
INSEEÉtablissements de SCI BEL AVENIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
435 219 985 00023 · ouvert le 05 mars 2001 · NAF 6820A
- 75012 PARISFermé
435 219 985 00015 · ouvert le 05 mars 2001 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI BEL AVENIR
INPIComptes annuels de SCI BEL AVENIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL AVENIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEL AVENIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL AVENIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL AVENIR. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/05365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 29 avril 2025 · N° 22/04496
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/01362
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00062
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEL AVENIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEL AVENIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI BEL AVENIR
Quel est le numéro SIREN de SCI BEL AVENIR ?
Le numéro SIREN de SCI BEL AVENIR est 435 219 985. Le SIRET de son siège social est 435 219 985 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03435219985.
Qui dirige SCI BEL AVENIR ?
SCI BEL AVENIR est dirigée par ANNE BERTELLOOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEL AVENIR ?
Le siège social de SCI BEL AVENIR est situé 18 av de la Frilliere, 75016 Paris.
SCI BEL AVENIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEL AVENIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEL AVENIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL AVENIR.
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