SCI BEL HORIZON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI BEL HORIZON est une SCI immatriculée le 8 avril 1986 sous le numéro SIREN 335 160 867. Son siège social est situé 6 rue du faubourg Poissonniere, 75010 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHARLES CRAUNOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI BEL HORIZON
INSEE- Dénomination
- SCI BEL HORIZON
- SIREN
- 335 160 867
- SIRET (siège)
- 335 160 867 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13335160867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 335 160 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 avril 1986
- Siège social
- 6 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEL HORIZON
L'ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SIS A HUEZ EN OISANS (ISERE) LIEUDIT "COULLET" SUR LAQUELLE EST EDIFIE UN CHALET ELEVE D'UN REZ DE CHAUSSEE ET D'UN ETAGE. LA RESTRUCTURATION ET LA TRANSFORMATION DU BATIMENT EXISTANT. ACCESSOIREMENT LA LOCATION DES FRACTIONS NON VENDUES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER.
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Finances de SCI BEL HORIZON
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEL HORIZON
INSEEÉtablissements de SCI BEL HORIZON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
335 160 867 00016 · ouvert le 08 avril 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEL HORIZON
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI BEL HORIZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL HORIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL HORIZON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/01835
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00645
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00035
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Décision du 03 mars 2026 · N° 23/03145
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/02267
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00224
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Décision du 15 mai 2025 · N° 24/01018
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Décision du 14 mai 2025 · N° 24/02445
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 01 juillet 2024 · N° 22/03902
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Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.732
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEL HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BEL HORIZON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 avril 1986
Questions fréquentes sur SCI BEL HORIZON
Quel est le numéro SIREN de SCI BEL HORIZON ?
Le numéro SIREN de SCI BEL HORIZON est 335 160 867. Le SIRET de son siège social est 335 160 867 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13335160867.
Qui dirige SCI BEL HORIZON ?
SCI BEL HORIZON est dirigée par CHARLES CRAUNOT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BEL HORIZON ?
Le siège social de SCI BEL HORIZON est situé 6 rue du faubourg Poissonniere, 75010 Paris.
SCI BEL HORIZON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEL HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEL HORIZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL HORIZON.
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