SCI BEL HORIZON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI BEL HORIZON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 1998, identifiée par le SIREN 419 293 535. Elle est domiciliée 118 rue des Roselieres Ville Etrusque A11, 34970 Lattes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD BIGLIONE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BEL HORIZON
INSEE- Dénomination
- SCI BEL HORIZON
- SIREN
- 419 293 535
- SIRET (siège)
- 419 293 535 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR40419293535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 293 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 juin 1998
- Siège social
- 118 RUE DES ROSELIERES VILLE ETRUSQUE A11, 34970, LATTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEL HORIZON
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI BEL HORIZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEL HORIZON
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 septembre 2019
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BEL HORIZON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34970 LATTESSiègeActif
419 293 535 00029 · ouvert le 14 juin 2019 · NAF 6820B
- 34000 MONTPELLIERFermé
419 293 535 00011 · ouvert le 19 juin 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEL HORIZON
INPIConformité de SCI BEL HORIZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL HORIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL HORIZON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/01835
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00645
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00035
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Décision du 17 juin 2026 · N° 25/02858
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Décision du 03 mars 2026 · N° 23/03145
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Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/02267
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Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00224
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Décision du 15 mai 2025 · N° 24/01018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/02445
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Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/03458
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Décision du 01 juillet 2024 · N° 22/03902
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Décision du 06 juin 2024 · N° 23-14.046
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Décision du 22 février 2024 · N° 23/11485
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 08 janvier 2024 · N° 23/02406
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 février 1998 · N° 95-17.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.732
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEL HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BEL HORIZON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 juin 1998
Questions fréquentes sur SCI BEL HORIZON
Quel est le numéro SIREN de SCI BEL HORIZON ?
Le numéro SIREN de SCI BEL HORIZON est 419 293 535. Le SIRET de son siège social est 419 293 535 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40419293535.
Qui dirige SCI BEL HORIZON ?
SCI BEL HORIZON est dirigée par BERNARD BIGLIONE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEL HORIZON ?
Le siège social de SCI BEL HORIZON est situé 118 rue des Roselieres Ville Etrusque A11, 34970 Lattes.
SCI BEL HORIZON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEL HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEL HORIZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL HORIZON.
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