SCI BELAIR
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 80,0 k€
SCI BELAIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 700 887. Le siège social de l'entreprise se trouve Champizambart, 53500 Saint-Pierre-des-Landes. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par MYRIAM JUMELAIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BELAIR
INSEE- Dénomination
- SCI BELAIR
- SIREN
- 441 700 887
- SIRET (siège)
- 441 700 887 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR29441700887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 700 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 79 950 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 25 avril 2002
- Siège social
- CHAMPIZAMBART , 53500, SAINT-PIERRE-DES-LANDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELAIR
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
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Finances de SCI BELAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELAIR
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI BELAIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53500 SAINT-PIERRE-DES-LANDESSiègeActif
441 700 887 00017 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCI BELAIR
INPIConformité de SCI BELAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELAIR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00059
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026F00385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00181
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1 ch cab 0
Décision du 23 février 2026 · N° 25/00998
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 29 janvier 2026 · N° 26/00008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025003054
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPO-CIVIL
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 28 août 2025 · N° 24/20237
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Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 13 mars 2025 · N° 20/05155
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024003903
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 février 2025 · N° 24/04057
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/08053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/01584
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Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 14 août 2024 · N° 24/00081
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Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00076
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Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 09 juin 2023 · N° 23/00058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 01 juin 2023 · N° 23/00054
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 16 juin 2022 · N° 19/10356
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BELAIR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI BELAIR
Quel est le numéro SIREN de SCI BELAIR ?
Le numéro SIREN de SCI BELAIR est 441 700 887. Le SIRET de son siège social est 441 700 887 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29441700887.
Qui dirige SCI BELAIR ?
SCI BELAIR est dirigée par MYRIAM JUMELAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELAIR ?
Le siège social de SCI BELAIR est situé Champizambart, 53500 Saint-Pierre-des-Landes.
SCI BELAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELAIR.
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