SCI BELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BELL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2017, identifiée par le SIREN 831 798 327. Elle est domiciliée 75 Grande rue, 60390 Le Vauroux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EMILIE LEROUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BELL
INSEE- Dénomination
- SCI BELL
- SIREN
- 831 798 327
- SIRET (siège)
- 831 798 327 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR56831798327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 798 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 septembre 2017
- Siège social
- 75 GRANDE RUE, 60390, LE VAUROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELL
Achat, vente, propriété, construction, location et gestion de tous immeubles, biens et droits immobiliers.
Finances de SCI BELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2017) · 9 ans
Établissements de SCI BELL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60390 LE VAUROUXSiègeActif
831 798 327 00019 · ouvert le 18 juillet 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELL
INPIComptes annuels de SCI BELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
78 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 septembre 2026 · N° 24-13.789
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/14002
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Tribunal de commerce
Décision du 13 avril 2026 · N° 2022J01047
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 février 2026 · N° 25/00925
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 05 janvier 2026 · N° 24/09527
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00468
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Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025R00449
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2024F02754
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 22/04539
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00185
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/01977
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/01981
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/01996
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/01997
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/01999
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02000
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02001
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02002
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02004
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02008
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02011
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02012
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
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Décision du 17 avril 2019 · N° 18-15.291
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-26.278
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 28 juin 2018 · N° 16-20.370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 22 septembre 2017 · N° 16/14377
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 juillet 2017 · N° 15-20.554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 20 mars 2015 · N° 13/00552
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 24 octobre 2013 · N° 11/08983
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 10 février 2011 · N° 09/28382
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 décembre 2010 · N° 09-70.996
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 avril 2003 · N° 01-43.221
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 avril 2001 · N° 98-45.805
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mars 2000 · N° 98-11.600
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 janvier 2000 · N° 97-43.461
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1999 · N° 97-40.956
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 octobre 1998 · N° 96-43.887
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 avril 1996 · N° 93-41.101
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 1994 · N° 92-15.505
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 1992 · N° 88-45.746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-05 · Début d'activité : 2017-07-18
- création
Date d'effet : 05 septembre 2017
Questions fréquentes sur SCI BELL
Quel est le numéro SIREN de SCI BELL ?
Le numéro SIREN de SCI BELL est 831 798 327. Le SIRET de son siège social est 831 798 327 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56831798327.
Qui dirige SCI BELL ?
SCI BELL est dirigée par EMILIE LEROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELL ?
Le siège social de SCI BELL est situé 75 Grande rue, 60390 Le Vauroux.
SCI BELL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELL.
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