TROIZEF
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
TROIZEF est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 496 906. Elle est domiciliée 20 Dom de la Cote d'Or, 60390 Le Vauroux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARCO FOURNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TROIZEF
INSEE- Dénomination
- TROIZEF
- SIREN
- 500 496 906
- SIRET (siège)
- 500 496 906 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR85500496906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 496 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 octobre 2007
- Siège social
- 20 DOM DE LA COTE D'OR, 60390, LE VAUROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROIZEF
Acquisition, construction, aménagement et gestion par voie de location ou autrement de tous biens immeubles ou de fonds de commerce sous quelque for me que ce soit y compris par voie d'acquisition de parts de sociétés ainsi que toutes opérations fi- nancières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil se rattachant à l'objet social.
Finances de TROIZEF
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIZEF
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 octobre 2007) · 19 ans
Établissements de TROIZEF
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60390 LE VAUROUXSiègeActif
500 496 906 00016 · ouvert le 31 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROIZEF
INPIComptes annuels de TROIZEF
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIZEF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIZEF
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIZEF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIZEF. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juillet 2025 · N° 23-21.160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 12 avril 2023 · N° 21/02998
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIZEF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIZEF
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 2007
Questions fréquentes sur TROIZEF
Quel est le numéro SIREN de TROIZEF ?
Le numéro SIREN de TROIZEF est 500 496 906. Le SIRET de son siège social est 500 496 906 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85500496906.
Qui dirige TROIZEF ?
TROIZEF est dirigée par MARCO FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIZEF ?
Le siège social de TROIZEF est situé 20 Dom de la Cote d'Or, 60390 Le Vauroux.
TROIZEF est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIZEF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIZEF est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIZEF.
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