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SCI BELLEPIERRE

Active
Siren451 383 525SCI58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRECréée le 23 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 383 525, SCI BELLEPIERRE est une SCI créée le 23 décembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 148 B rue des 4 Fils Doumer Chez M. Bain Jm, 58200 Cosne-cours-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-MARIE BAIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BELLEPIERRE

Dénomination
SCI BELLEPIERRE
SIREN
451 383 525
SIRET (siège)
451 383 525 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32451383525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 383 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 501 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2003
Siège social
148 B RUE DES 4 FILS DOUMER CHEZ M. BAIN JM, 58200, COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELLEPIERRE

EXCLUSIVEMENT CONSTRUIRE DES LOGEMENTS NEUFS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTE MER SPECIALEMENT A LA REUNION ET DE DONNER EN LOCATION NUE LESDITS LOGEMENTS PENDANT AU MOINS CINQ ANS A COMPTER DE LEUR ACHEVEMENT A DES PERSONNES AUTRES QUE LES ASSOCIES DE LA SOCIETE, LEUR CONJOINT

Finances de SCI BELLEPIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELLEPIERRE

JB

JEAN-MARIE BAIN

Gérant

Depuis la création (23 décembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI BELLEPIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRESiègeActif

    451 383 525 00016 · ouvert le 16 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BELLEPIERRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELLEPIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLEPIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELLEPIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLEPIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELLEPIERRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELLEPIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELLEPIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2003

Questions fréquentes sur SCI BELLEPIERRE

Quel est le numéro SIREN de SCI BELLEPIERRE ?

Le numéro SIREN de SCI BELLEPIERRE est 451 383 525. Le SIRET de son siège social est 451 383 525 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32451383525.

Qui dirige SCI BELLEPIERRE ?

SCI BELLEPIERRE est dirigée par JEAN-MARIE BAIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BELLEPIERRE ?

Le siège social de SCI BELLEPIERRE est situé 148 B rue des 4 Fils Doumer Chez M. Bain Jm, 58200 Cosne-cours-sur-Loire.

SCI BELLEPIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELLEPIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELLEPIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLEPIERRE.

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