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SCI BELLEPIERRE

Active
Siren983 404 039SCI10000 TroyesCréée le 17 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI BELLEPIERRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 404 039. Elle est domiciliée 92 RUE Edouard Vaillant, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Thierry BELLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BELLEPIERRE

Dénomination
SCI BELLEPIERRE
SIREN
983 404 039
SIRET (siège)
983 404 039 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03983404039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 404 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2024
Siège social
92 RUE Edouard Vaillant, 10000, Troyes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELLEPIERRE

La société a pour objet : l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, la mise à disposition gratuite ou non au profit des associés, et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits mobiliers ou immobiliers pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI BELLEPIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELLEPIERRE

TB

Thierry BELLET

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2024) · 2 ans

AB

Anne-Sophie BELLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de SCI BELLEPIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10000 TroyesSiègeActif

    983 404 039 00015 · ouvert le 27 novembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BELLEPIERRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI BELLEPIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLEPIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELLEPIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLEPIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELLEPIERRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELLEPIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELLEPIERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-17 · Début d'activité : 2023-11-27

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2024

Questions fréquentes sur SCI BELLEPIERRE

Quel est le numéro SIREN de SCI BELLEPIERRE ?

Le numéro SIREN de SCI BELLEPIERRE est 983 404 039. Le SIRET de son siège social est 983 404 039 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03983404039.

Qui dirige SCI BELLEPIERRE ?

SCI BELLEPIERRE est dirigée par Thierry BELLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELLEPIERRE ?

Le siège social de SCI BELLEPIERRE est situé 92 RUE Edouard Vaillant, 10000 Troyes.

SCI BELLEPIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELLEPIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELLEPIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLEPIERRE.

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