SCI BELLEVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 122 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BELLEVAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 043 924. Son siège social est situé 2 Imp Montauriol, 31280 Dremil-Lafage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par HELENE BELLEGUEULLE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI BELLEVAL
INSEE- Dénomination
- SCI BELLEVAL
- SIREN
- 433 043 924
- SIRET (siège)
- 433 043 924 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR17433043924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 043 924
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 121 960 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 octobre 2000
- Siège social
- 2 IMP MONTAURIOL, 31280, DREMIL-LAFAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELLEVAL
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION.
Finances de SCI BELLEVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELLEVAL
INSEEÉtablissements de SCI BELLEVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31280 DREMIL-LAFAGESiègeActif
433 043 924 00011 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELLEVAL
INPIComptes annuels de SCI BELLEVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLEVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELLEVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BELLEVAL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 02 avril 2024 · N° 23/01518
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELLEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELLEVAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI BELLEVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI BELLEVAL ?
Le numéro SIREN de SCI BELLEVAL est 433 043 924. Le SIRET de son siège social est 433 043 924 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17433043924.
Qui dirige SCI BELLEVAL ?
SCI BELLEVAL est dirigée par HELENE BELLEGUEULLE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELLEVAL ?
Le siège social de SCI BELLEVAL est situé 2 Imp Montauriol, 31280 Dremil-Lafage.
SCI BELLEVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELLEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELLEVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLEVAL.
Entreprises similaires
Même activité à Dremil-Lafage