SCI BELSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BELSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2002, identifiée par le SIREN 443 054 218. Elle est domiciliée 30 rue de Saint-Exupery, 78500 Sartrouville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN HOUEGNIGAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BELSON
INSEE- Dénomination
- SCI BELSON
- SIREN
- 443 054 218
- SIRET (siège)
- 443 054 218 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87443054218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 054 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 août 2002
- Siège social
- 30 RUE DE SAINT-EXUPERY, 78500, SARTROUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELSON
acquisition location administration d'immeubles d'habitation mise en valeur exploitation d'immeubles d'habitation
Finances de SCI BELSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELSON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BELSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78500 SARTROUVILLESiègeActif
443 054 218 00013 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELSON
INPIComptes annuels de SCI BELSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELSON. Elles s'échelonnent de 2015 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 15-25.161
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 24 juin 2015 · N° 13/01240
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Gérant, Associé : HOUEGNIGAN Sébastien Kwassi ; Associé : HOUEGNIGAN Ludwig Roland ; Associé : HOUEGNIGAN Laure
- création
Date d'effet : 07 août 2002
Questions fréquentes sur SCI BELSON
Quel est le numéro SIREN de SCI BELSON ?
Le numéro SIREN de SCI BELSON est 443 054 218. Le SIRET de son siège social est 443 054 218 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87443054218.
Qui dirige SCI BELSON ?
SCI BELSON est dirigée par SEBASTIEN HOUEGNIGAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELSON ?
Le siège social de SCI BELSON est situé 30 rue de Saint-Exupery, 78500 Sartrouville.
SCI BELSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELSON.
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