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SCI BELVEDERE

Active
Siren441 570 769Société civile83220 LE PRADETCréée le 18 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
228 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 570 769, SCI BELVEDERE est une société civile créée le 18 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 339 av Frederic Mistral, 83220 Le Pradet. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE-CLAUDE BUSSENOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI BELVEDERE

Dénomination
SCI BELVEDERE
SIREN
441 570 769
SIRET (siège)
441 570 769 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03441570769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 570 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
228 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
18 avril 2002
Siège social
339 AV FREDERIC MISTRAL, 83220, LE PRADET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELVEDERE

Acquisition construction et propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BELVEDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BELVEDERE

MB

MARIE-CLAUDE BUSSENOT

Gérant

Depuis la création (18 avril 2002) · 24 ans

DP

DOROTHEE PARIS

Autre

Depuis la création (18 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BELVEDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83220 LE PRADETSiègeActif

    441 570 769 00014 · ouvert le 18 avril 2002 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI BELVEDERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELVEDERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELVEDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELVEDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELVEDERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI BELVEDERE

Quel est le numéro SIREN de SCI BELVEDERE ?

Le numéro SIREN de SCI BELVEDERE est 441 570 769. Le SIRET de son siège social est 441 570 769 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03441570769.

Qui dirige SCI BELVEDERE ?

SCI BELVEDERE est dirigée par MARIE-CLAUDE BUSSENOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELVEDERE ?

Le siège social de SCI BELVEDERE est situé 339 av Frederic Mistral, 83220 Le Pradet.

SCI BELVEDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELVEDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELVEDERE.

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