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SCI BELZON

Active
Siren834 538 738SCI25300 DOUBSCréée le 11 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 538 738, SCI BELZON est une SCI créée le 11 janvier 2018. Elle est domiciliée 5 B rue de Besancon, 25300 Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCK TOSSERI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BELZON

Dénomination
SCI BELZON
SIREN
834 538 738
SIRET (siège)
834 538 738 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54834538738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 538 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2018
Siège social
5 B RUE DE BESANCON, 25300, DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELZON

L'acquisition d'immeubles et/ ou droits immobiliers à usage commercial, professionnel ou d'habitation et de tous droits de jouissance en vue de la location le recours à tous modes de financement en vue de ces acquisitions, la gestion et l'administration desdits biens,

Finances de SCI BELZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELZON

FT

FRANCK TOSSERI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2018) · 8 ans

L

LINA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI BELZON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 DOUBSSiègeActif

    834 538 738 00016 · ouvert le 05 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BELZON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELZON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BELZON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELZON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-11 · Début d'activité : 2018-01-05

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI BELZON

Quel est le numéro SIREN de SCI BELZON ?

Le numéro SIREN de SCI BELZON est 834 538 738. Le SIRET de son siège social est 834 538 738 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54834538738.

Qui dirige SCI BELZON ?

SCI BELZON est dirigée par FRANCK TOSSERI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELZON ?

Le siège social de SCI BELZON est situé 5 B rue de Besancon, 25300 Doubs.

SCI BELZON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELZON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELZON.

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