CheckersProcédures

SCI BERBRIAND

Active
Siren440 180 701SCI90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXCréée le 17 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI BERBRIAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 180 701. Elle est domiciliée 4 rue de la Brosse Michel Bertsch, 90300 Lachapelle-sous-Chaux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL BERTSCH, gérant.

Fiche d'identité de SCI BERBRIAND

Dénomination
SCI BERBRIAND
SIREN
440 180 701
SIRET (siège)
440 180 701 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23440180701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 180 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 décembre 2001
Siège social
4 RUE DE LA BROSSE MICHEL BERTSCH, 90300, LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BERBRIAND

ACQUISITION CONSTRUCTION GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS EN FRANCE

Finances de SCI BERBRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BERBRIAND

MB

MICHEL BERTSCH

Gérant

Depuis la création (17 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI BERBRIAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXSiègeActif

    440 180 701 00011 · ouvert le 12 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BERBRIAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BERBRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERBRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BERBRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERBRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BERBRIAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BERBRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BERBRIAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI BERBRIAND

Quel est le numéro SIREN de SCI BERBRIAND ?

Le numéro SIREN de SCI BERBRIAND est 440 180 701. Le SIRET de son siège social est 440 180 701 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23440180701.

Qui dirige SCI BERBRIAND ?

SCI BERBRIAND est dirigée par MICHEL BERTSCH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BERBRIAND ?

Le siège social de SCI BERBRIAND est situé 4 rue de la Brosse Michel Bertsch, 90300 Lachapelle-sous-Chaux.

SCI BERBRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BERBRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BERBRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERBRIAND.

Entreprises similaires

Même activité à Lachapelle-sous-Chaux

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Lachapelle-sous-Chaux

Toutes les entreprises à Lachapelle-sous-Chaux