SCI BERNOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BERNOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 2005, identifiée par le SIREN 481 195 147. Son siège social est situé 9 Lot les Varennes, 42800 Saint-Joseph. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FABIEN PAPY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BERNOISE
INSEE- Dénomination
- SCI BERNOISE
- SIREN
- 481 195 147
- SIRET (siège)
- 481 195 147 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR25481195147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 195 147
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mars 2005
- Siège social
- 9 LOT LES VARENNES, 42800, SAINT-JOSEPH
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BERNOISE
l'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers
Finances de SCI BERNOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BERNOISE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BERNOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42800 SAINT-JOSEPHSiègeActif
481 195 147 00022 · ouvert le 16 février 2005 · NAF 6820B
- 42320 FARNAYFermé
481 195 147 00014 · ouvert le 16 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BERNOISE
INPIComptes annuels de SCI BERNOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERNOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BERNOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERNOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BERNOISE. Elle date de 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 mars 2015 · N° 12/08452
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BERNOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BERNOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Associé : CHAZELLE Nadège en fonction le 08 Avril 2013 Gérant Associé : PAPY Fabien en fonction le 08 Avril 2013
- création
Date d'effet : 04 mars 2005
Questions fréquentes sur SCI BERNOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI BERNOISE ?
Le numéro SIREN de SCI BERNOISE est 481 195 147. Le SIRET de son siège social est 481 195 147 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25481195147.
Qui dirige SCI BERNOISE ?
SCI BERNOISE est dirigée par FABIEN PAPY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BERNOISE ?
Le siège social de SCI BERNOISE est situé 9 Lot les Varennes, 42800 Saint-Joseph.
SCI BERNOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BERNOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BERNOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERNOISE.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Joseph