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SCI BERTRAND-CL

Active
Siren797 546 884SCI30390 ARAMONCréée le 25 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI BERTRAND-CL est une SCI immatriculée le 25 mars 2015 sous le numéro SIREN 797 546 884. Elle est domiciliée Rte de Theziers le Mas du Moulon, 30390 Aramon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LOLITA BERTRAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BERTRAND-CL

Dénomination
SCI BERTRAND-CL
SIREN
797 546 884
SIRET (siège)
797 546 884 00025
N° TVA intracommunautaire
FR58797546884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 546 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mars 2015
Siège social
RTE DE THEZIERS LE MAS DU MOULON, 30390, ARAMON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BERTRAND-CL

L'acquisition, l'exploitation par bail, la construction, l'aménagement.

Finances de SCI BERTRAND-CL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BERTRAND-CL

LB

LOLITA BERTRAND

Autre

Depuis la création (25 mars 2015) · 11 ans

CB

CYRILLE BERTRAND

Autre

Depuis la création (25 mars 2015) · 11 ans

Établissements de SCI BERTRAND-CL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30390 ARAMONSiègeActif

    797 546 884 00025 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820B

  • 90130 PETIT-CROIXFermé

    797 546 884 00017 · ouvert le 27 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BERTRAND-CL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI BERTRAND-CL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERTRAND-CL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BERTRAND-CL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERTRAND-CL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BERTRAND-CL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BERTRAND-CL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BERTRAND-CL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-27 · Début d'activité : 2013-09-27

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2015

Questions fréquentes sur SCI BERTRAND-CL

Quel est le numéro SIREN de SCI BERTRAND-CL ?

Le numéro SIREN de SCI BERTRAND-CL est 797 546 884. Le SIRET de son siège social est 797 546 884 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58797546884.

Qui dirige SCI BERTRAND-CL ?

SCI BERTRAND-CL est dirigée par LOLITA BERTRAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BERTRAND-CL ?

Le siège social de SCI BERTRAND-CL est situé Rte de Theziers le Mas du Moulon, 30390 Aramon.

SCI BERTRAND-CL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BERTRAND-CL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BERTRAND-CL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERTRAND-CL.

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