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SCI BESANCON

Active
Siren379 479 728SCI33230 COUTRASCréée le 09 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 479 728, SCI BESANCON est une SCI créée le 9 octobre 1990. Son siège social est situé 57 rue Robert Boulin, 33230 Coutras. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par SERGE POUFFET, gérant.

Fiche d'identité de SCI BESANCON

Dénomination
SCI BESANCON
SIREN
379 479 728
SIRET (siège)
379 479 728 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54379479728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 479 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 octobre 1990
Siège social
57 RUE ROBERT BOULIN, 33230, COUTRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BESANCON

acqu. Prop. Admi. D'immeubles

Finances de SCI BESANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BESANCON

SP

SERGE POUFFET

Gérant

Depuis la création (09 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BESANCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33230 COUTRASSiègeActif

    379 479 728 00014 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BESANCON

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI BESANCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BESANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BESANCON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BESANCON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI BESANCON

Quel est le numéro SIREN de SCI BESANCON ?

Le numéro SIREN de SCI BESANCON est 379 479 728. Le SIRET de son siège social est 379 479 728 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54379479728.

Qui dirige SCI BESANCON ?

SCI BESANCON est dirigée par SERGE POUFFET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BESANCON ?

Le siège social de SCI BESANCON est situé 57 rue Robert Boulin, 33230 Coutras.

SCI BESANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BESANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BESANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESANCON.

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