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SCI BESNARD

Active
Siren488 457 284SCI28130 SAINT-PIATCréée le 07 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions188 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 457 284, SCI BESNARD est une SCI créée le 7 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl Vauvillier, 28130 Saint-Piat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCOISE BESNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BESNARD

Dénomination
SCI BESNARD
SIREN
488 457 284
SIRET (siège)
488 457 284 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42488457284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 457 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 février 2006
Siège social
1 PL VAUVILLIER, 28130, SAINT-PIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BESNARD

Acquisition d'immeubles bâtis ou non, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI BESNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BESNARD

FB

FRANCOISE BESNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 février 2006) · 20 ans

BL

BERNARD LE ROUX

Autre

Depuis la création (07 février 2006) · 20 ans

LL

LOICK LE ROUX

Autre

Depuis la création (07 février 2006) · 20 ans

YL

YANNICK LE ROUX

Autre

Depuis la création (07 février 2006) · 20 ans

Établissements de SCI BESNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28130 SAINT-PIATSiègeActif

    488 457 284 00013 · ouvert le 30 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BESNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI BESNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BESNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

188 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BESNARD. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BESNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2006

Questions fréquentes sur SCI BESNARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BESNARD ?

Le numéro SIREN de SCI BESNARD est 488 457 284. Le SIRET de son siège social est 488 457 284 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42488457284.

Qui dirige SCI BESNARD ?

SCI BESNARD est dirigée par FRANCOISE BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BESNARD ?

Le siège social de SCI BESNARD est situé 1 Pl Vauvillier, 28130 Saint-Piat.

SCI BESNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BESNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESNARD.

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