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SCI BETULA

Active
Siren453 781 056SCI68520 BURNHAUPT-LE-BASCréée le 10 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BETULA est une SCI immatriculée le 10 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 781 056. Son siège social est situé 1 A rue Principale, 68520 Burnhaupt-le-Bas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MYRIAM BOSSENMEYER, gérant.

Fiche d'identité de SCI BETULA

Dénomination
SCI BETULA
SIREN
453 781 056
SIRET (siège)
453 781 056 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75453781056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 781 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2004
Siège social
1 A RUE PRINCIPALE, 68520, BURNHAUPT-LE-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BETULA

Acquisition de tous biens immobliers et mobiliers, administration et exploitation par bail, location ou autrement des immeubles qui seront apportés, la vente de ces biens, dans le cadre de la gestion du patrimoine social

Finances de SCI BETULA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BETULA

MB

MYRIAM BOSSENMEYER

Gérant

Depuis la création (10 juin 2004) · 22 ans

MK

MARCEL KOENIG

Gérant

Depuis la création (10 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI BETULA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68520 BURNHAUPT-LE-BASSiègeActif

    453 781 056 00016 · ouvert le 13 février 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BETULA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BETULA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BETULA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BETULA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BETULA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BETULA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BETULA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BETULA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI BETULA

Quel est le numéro SIREN de SCI BETULA ?

Le numéro SIREN de SCI BETULA est 453 781 056. Le SIRET de son siège social est 453 781 056 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75453781056.

Qui dirige SCI BETULA ?

SCI BETULA est dirigée par MYRIAM BOSSENMEYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BETULA ?

Le siège social de SCI BETULA est situé 1 A rue Principale, 68520 Burnhaupt-le-Bas.

SCI BETULA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BETULA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BETULA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BETULA.

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