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SCI BITTARD

Active
Siren453 692 576Société civile24600 VANXAINSCréée le 25 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 692 576, SCI BITTARD est une société civile créée le 25 mai 2004. Elle est domiciliée Leygonie, 24600 Vanxains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CYRIL BITTARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BITTARD

Dénomination
SCI BITTARD
SIREN
453 692 576
SIRET (siège)
453 692 576 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27453692576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 692 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 530 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 2004
Siège social
LEYGONIE, 24600, VANXAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BITTARD

acquisition administration et gestion par location ou autre D'un immeuble A Vanxains

Finances de SCI BITTARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BITTARD

FB

FLORENT BITTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mai 2004) · 22 ans

CB

CYRIL BITTARD

Gérant

Depuis la création (25 mai 2004) · 22 ans

Établissements de SCI BITTARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24600 VANXAINSSiègeActif

    453 692 576 00011 · ouvert le 20 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BITTARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI BITTARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BITTARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BITTARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BITTARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BITTARD. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BITTARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BITTARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2004

Questions fréquentes sur SCI BITTARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BITTARD ?

Le numéro SIREN de SCI BITTARD est 453 692 576. Le SIRET de son siège social est 453 692 576 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27453692576.

Qui dirige SCI BITTARD ?

SCI BITTARD est dirigée par CYRIL BITTARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BITTARD ?

Le siège social de SCI BITTARD est situé Leygonie, 24600 Vanxains.

SCI BITTARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BITTARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BITTARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BITTARD.

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