SCI BLANC-NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BLANC-NOEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2008, identifiée par le SIREN 504 840 133. Elle est domiciliée 21 All Helene Boucher, 69960 Corbas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GREGORY NOEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BLANC-NOEL
INSEE- Dénomination
- SCI BLANC-NOEL
- SIREN
- 504 840 133
- SIRET (siège)
- 504 840 133 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR47504840133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 840 133
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juin 2008
- Siège social
- 21 ALL HELENE BOUCHER, 69960, CORBAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BLANC-NOEL
Acquisition par voie d' achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, la construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de ceux en constituant l'accessoire, l'annexe ou le complément. Soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
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Finances de SCI BLANC-NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BLANC-NOEL
INSEEÉtablissements de SCI BLANC-NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69960 CORBASSiègeActif
504 840 133 00012 · ouvert le 23 avril 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BLANC-NOEL
INPIComptes annuels de SCI BLANC-NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLANC-NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BLANC-NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLANC-NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BLANC-NOEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/00536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/00181
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx de la protection
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/03527
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT BENOIT
Décision du 01 septembre 2025 · N° 24/00243
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BLANC-NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BLANC-NOEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-23
- création
Date d'effet : 17 juin 2008
Questions fréquentes sur SCI BLANC-NOEL
Quel est le numéro SIREN de SCI BLANC-NOEL ?
Le numéro SIREN de SCI BLANC-NOEL est 504 840 133. Le SIRET de son siège social est 504 840 133 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47504840133.
Qui dirige SCI BLANC-NOEL ?
SCI BLANC-NOEL est dirigée par GREGORY NOEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BLANC-NOEL ?
Le siège social de SCI BLANC-NOEL est situé 21 All Helene Boucher, 69960 Corbas.
SCI BLANC-NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BLANC-NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BLANC-NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLANC-NOEL.
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