SCI BLEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BLEY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2005, identifiée par le SIREN 484 904 321. Elle est domiciliée Valadie, 46250 Pomarede. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. SERGE BLEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BLEY
INSEE- Dénomination
- SCI BLEY
- SIREN
- 484 904 321
- SIRET (siège)
- 484 904 321 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95484904321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 904 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 08 novembre 2005
- Siège social
- VALADIE, 46250, POMAREDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI BLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BLEY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BLEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46250 POMAREDESiègeActif
484 904 321 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI BLEY
INPIComptes annuels de SCI BLEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BLEY. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00348
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2005 · N° 04-17.727
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BLEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Gérant(e) : BLEY Serge
- création
Date d'effet : 08 novembre 2005
Questions fréquentes sur SCI BLEY
Quel est le numéro SIREN de SCI BLEY ?
Le numéro SIREN de SCI BLEY est 484 904 321. Le SIRET de son siège social est 484 904 321 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95484904321.
Qui dirige SCI BLEY ?
SCI BLEY est dirigée par SERGE BLEY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BLEY ?
Le siège social de SCI BLEY est situé Valadie, 46250 Pomarede.
SCI BLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLEY.
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